Prix des carburants : un plan de soutien pour les professionnels impactés…
Publié le :
14/04/2026
14
avril
avr.
04
2026
Source : www.weblex.frL’actualité internationale entraîne des conséquences importantes concernant les prix en vigueur des carburants. Ce qui a des impacts financiers importants pour les professionnels qui en dépendent pour l’exercice de leurs activités… Le Gouvernement vient d’annoncer un plan de soutien pour ces entreprises : que faut-il en retenir ?... Lire la suite
Historique
-
La procédure pour disposer d’un permis de conduire numérique a été simplifiée
Publié le : 21/04/2026 21 avril avr. 04 2026Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
Depuis 2024, vous pouvez intégrer votre permis de conduire dans l'application France Identité. La procédure est simplifiée depuis quelques semaines...Source : www.service-public.gouv.fr -
Prix des carburants : un plan de soutien pour les professionnels impactés…
Publié le : 14/04/2026 14 avril avr. 04 2026Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
L’actualité internationale entraîne des conséquences importantes concernant les prix en vigueur des carburants. Ce qui a des impacts financiers importants pour les professionnel...Source : www.weblex.fr
-
Cartes grises : des fraudes massives dénoncées par la Cour des comptes
Publié le : 24/03/2026 24 mars mars 03 2026Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
Depuis 2017, l'enregistrement des opérations dans le système d'immatriculation des véhicules (SIV) est géré par des opérateurs privés, habilités par l'État. Toutefois, dans une...Source : www.vie-publique.fr -
Bonus écologique -Nouvelle prime de 1 000 € pour l’achat d’un véhicule électrique produit en Europe
Publié le : 23/09/2025 23 septembre sept. 09 2025Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
À partir du 1er octobre 2025, une prime complémentaire de 1 000 € s’ajoute à l’aide existante pour l’achat ou la location d’un véhicule électrique neuf. Service-Public.fr vous i...Source : www.service-public.fr -
Nouvelles règles de conception, réutilisation et recyclage pour l'automobile
Publié le : 16/09/2025 16 septembre sept. 09 2025Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
Mardi, les députés ont adopté leurs propositions sur de nouvelles règles de circularité qui concerneront l'ensemble du cycle de vie des véhicules, de leur conception à leur trai...Source : www.europarl.europa.eu