Nouvelles règles de conception, réutilisation et recyclage pour l'automobile
Publié le :
16/09/2025
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2025
Source : www.europarl.europa.euMardi, les députés ont adopté leurs propositions sur de nouvelles règles de circularité qui concerneront l'ensemble du cycle de vie des véhicules, de leur conception à leur traitement final... Lire la suite
Historique
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Contrôle technique : un outil en cas de campagne de rappel
Publié le : 13/01/2026 13 janvier janv. 01 2026Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
Après les accidents causés par les airbags Takata, les pouvoirs publics ont pris une série de mesures afin d’informer les conducteurs de véhicules concernés et de leur permettre...Source : www.weblex.fr -
Bonus écologique -Nouvelle prime de 1 000 € pour l’achat d’un véhicule électrique produit en Europe
Publié le : 23/09/2025 23 septembre sept. 09 2025Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
À partir du 1er octobre 2025, une prime complémentaire de 1 000 € s’ajoute à l’aide existante pour l’achat ou la location d’un véhicule électrique neuf. Service-Public.fr vous i...Source : www.service-public.fr -
Nouvelles règles de conception, réutilisation et recyclage pour l'automobile
Publié le : 16/09/2025 16 septembre sept. 09 2025Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
Mardi, les députés ont adopté leurs propositions sur de nouvelles règles de circularité qui concerneront l'ensemble du cycle de vie des véhicules, de leur conception à leur trai...Source : www.europarl.europa.eu
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Rappels de véhicules : le gouvernement mobilise le contrôle technique
Publié le : 09/09/2025 09 septembre sept. 09 2025Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
Le gouvernement s’apprête à durcir le cadre réglementaire entourant les campagnes de rappel de véhicules défectueux. Un décret et un arrêté, actuellement en préparation, viendro...Source : journalauto.com -
L'UE rend obligatoire le recyclage des batteries de véhicules électriques
Publié le : 02/09/2025 02 septembre sept. 09 2025Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
Le texte qui s'applique à compter de ce lundi 18 août couvre l'ensemble du cycle des batteries, de leur conception à leur fin de vie. Il s'appliquera à tous les types de batteri...Source : www.touteleurope.eu